La TVA sur les produits boulangers | Menlog

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Mémento sur la TVA des produits en boulangerie en 2019

Récapitulatif des produits de boulangerie soumis à la TVA en 2019. Voici un mémento à enregistrer dans vos favoris et qui vous sera très utile si vous êtes commerçant.


Le Lundi 26 août 2019

Récapitulatif des produits de boulangerie soumis à la TVA en 2019. Voici un mémento à enregistrer dans vos favoris et qui vous sera très utile si vous êtes commerçant.

À l’aide de son logiciel de caisse pour boulangerie, le boulanger ou le pâtissier est en mesure d’encaisser de la TVA, mais aussi d’en déduire. Ces opérations d’encaissement et de décaissement de la TVA sont très fréquentes ; elles ponctuent la relation qu’entretient le commerçant avec ses fournisseurs et clients.

À noter qu’il existe trois niveaux de TVA en fonction des produits : un taux normal de 20 %, un taux intermédiaire de 10 % et un taux réduit de 5,5 %.

Qu’est-ce que la TVA pour une boulangerie ?

Pour un artisan boulanger, la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est une somme d’argent qu’il paye lorsqu’il achète des matières premières et qu’il répercute ensuite sur les produits qu’il vend. Toute matière première achetée par un boulanger comprend une part de TVA.

Aussi existe-t-il deux types de prix pour la vente d’un produit en boulangerie : le prix de vente hors taxe (HT) et le prix de vente toutes taxes comprises (TTC), le dernier incluant justement la part de TVA.

Typiquement, l’artisan boulanger fera payer le montant de TVA à ses clients en l’intégrant directement dans le prix de vente, comme l’autorise d’ailleurs la loi et le Code du Commerce. Parce qu’en France de nombreuses entreprises collectent de la TVA, on parle souvent de « TVA collectée ».

Mais parce que le montant de TVA payé par l’artisan boulanger peut être récupéré lors de la vente, on différencie la première de la « TVA déductible ».

Quels taux de TVA appliqués à quels produits en boulangerie ?

Ci-dessous, un tableau répertoriant le taux de TVA applicable sur chaque produit de boulangerie. Cette liste n’a pas vocation à être exhaustive, nous vous invitons pour plus de détail à consulter les textes règlementaires, par exemple : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7204-PGP.html?identifiant=BOI-ANNX-000428-20140919

Pour en savoir plus:
Les 4 défis de l'artisan boulanger
Les modes de paiement changent en boulangerie
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